La qualité de l’air

L'air est un élément nécessaire à la vie. Cependant l'introduction par l'homme dans l'atmosphère de polluants entraîne des effets nuisibles pour la santé et à l'environnement. Ces polluants peuvent apparaître sous la forme d’aérosols ou de gaz.
Une exposition nulle à ces polluants est pratiquement impossible à mettre en œuvre, en dehors de l'interdiction d'emploi du produit à l'origine de la pollution. C’est pourquoi, pour prévenir la survenue de pathologies d'origine professionnelle dues à l'exposition à ces polluants, il faut en réduire l’exposition.

Les  aérosols

• Définition :

Un aérosol est un ensemble de particules, solides ou liquides, d'une substance chimique donnée en suspension dans un milieu gazeux. En matière de sécurité au travail, on parle aussi de poussières qui sont des dispersions de particules solides dans l’atmosphère, formées par un procédé mécanique ou par la remise en suspension depuis les lieux de travail.

• Effets nocifs :

Les aérosols contiennent souvent une proportion significative de toxines qui sont inhalées. L’air devient plus acide, plus riche en ozone et en autres gaz polluants agressifs pour les poumons, ce qui favorise les effets nocifs.
Même quand les poussières ne sont pas toxiques, leur inhalation chronique induit des cancers. Cancer du meunier, du boulanger qui ont inhalé beaucoup de farine par exemple, ou du menuisier exposé aux sciures fines et poussières de bois, lors du ponçage notamment.

Les gaz

• Définition :

Un gaz est un ensemble d'atomes ou de molécules très faiblement liés et quasi-indépendants. Il tend à occuper tout le volume disponible. En sécurité du travail, on parle aussi de vapeurs.

• Effets nocifs :

Les gaz inflammables
La combustion est une réaction chimique relativement simple dans laquelle l’oxygène se mélange rapidement à une autre substance entraînant le dégagement d’énergie. Cette énergie prend essentiellement la forme de chaleur, parfois de flammes.
Les gaz toxiques
Certains gaz sont toxiques et peuvent être nocifs, même à de très faibles concentrations. Le nombre de décès par exposition à des gaz toxiques est supérieur à celui des décès par explosions dues à des gaz inflammables.

Les réglementations

La règlementation distingue deux grandes catégories de locaux et de pollution :

• Les locaux dits à pollution non-spécifique :

La pollution est liée à la seule présence humaine (bureaux, salles de réunion, locaux de formation) à l'exception des locaux sanitaires.
L'article R. 232-5-2 du code de travail précise que dans ces locaux l'aération doit avoir lieu par ventilation mécanique ou par ventilation naturelle permanente par des ouvrants accessibles aux occupants (portes, fenêtres…).
L'aération exclusive par ouverture de fenêtres ou autres ouvrants donnant directement sur l'extérieur est autorisée lorsque le volume de la pièce par occupant est supérieur ou égal à :

• 15 mètres cubes pour les bureaux ainsi que pour les locaux où est effectué un travail physique léger.
• 24 mètres cubes pour les autres locaux.

• Les locaux dits à pollution spécifique :

Des  polluants y sont émis de part l’activité de l’entreprise. Afin de limiter l’exposition des travailleurs à ces polluants, plusieurs réglementations ont été prévues par le code de travail.

Les Valeurs Limites d’Exposition

La fixation des Valeur Limites d’Exposition (VLE) protège la santé des travailleurs en limitant les expositions. C’est également un outil pour évaluer et contrôler les niveaux des expositions professionnelles, ainsi que pour évaluer l’efficacité des mesures de prévention mises en œuvre.
C’est le ministère chargé du Travail qui a pour mission de fixer ou faire évoluer ces valeurs. Il s’appuie pour cela sur des évaluations scientifiques faites par l’ANSES et consulte les partenaires sociaux avant de les mettre en application.
Le respect de ces valeurs est une obligation minimale pour l’employeur. Leur non-respect expose à des sanctions. Elles sont fixées par décret en Conseil d’État et intégrées au Code du travail.
La valeur est exprimée en proportion (ppm ou partie par million), en concentration (mg/m3) ou en fibres par unité de volume (f/m3).
Ces valeurs sont des objectifs minimum de limitation d’exposition, le but étant de diminuer au maximum les risques liés à ces polluants.

• Valeurs limites d’exposition court terme :

La valeur limite d’exposition professionnelle représente la concentration dans l’air que peut respirer une personne pendant 15 minutes. Elle impose ainsi une maîtrise plus fine des niveaux d’exposition durant la journée de travail.

• Valeurs limites d’exposition long terme :

La valeur limite d’exposition professionnelle représente la concentration dans l’air que peut respirer une personne pendant 8 heures, soit pendant une journée de travail. La valeur fixée correspond à une moyenne des mesures effectuées. En cas de valeur mesurée non homogène sur une période ou une tâche définie, il est nécessaire d’effectuer un mesurage sur court terme.

• Valeurs plafonds :

Il s’agit d’une valeur limite sanitaire, c’est à dire recommandée par l’ANSES (Agence Nationale de Sécurité sanitaire de l’Alimentation et de l’Environnement).
La valeur plafond est la concentration atmosphérique dans l’air qui ne doit pas être dépassée, à aucun moment de la journée, même sur une très brève période.
L’ANSES recommande ce type de valeur principalement pour les substances reconnues comme « irritant fort » ou « corrosif » ou pouvant causer un effet grave potentiellement irréversible.
En ce qui concerne le mesurage et la réglementation, la valeur plafond est confondue avec la valeur limite d’exposition court terme.

• Le rôle de l’Union Européenne :

L'Union européenne n'impose pas de valeurs véritablement contraignantes, sauf dans le cas de l'exposition professionnelle au plomb. Pour la protection des travailleurs vis-à-vis des autres substances chimiques, l'UE laisse le soin aux Etats membres d'élaborer leurs propres valeurs limites, qui peuvent différer des valeurs communautaires sous réserve de justifications.
L'Etat membre doit, dans ce cas, transmettre à la Commission et aux autres Etats un rapport comportant les données scientifiques et techniques pertinentes.

• Exemples de Valeurs Limites d’Exposition :

Monoxyde de carbone : CO
N° CAS : 630-08-0

Dioxyde de carbone : CO2
N° CAS : 124-38-9

Sulfure d’hydrogène : H2S
N° CAS : 7783-06-4

Dioxyde de souffre : SO2
N° CAS : 7446-09-5

Dioxyde d’azote : NO2
N° CAS : 10102-44-0

Ammoniac : NH3          
N° CAS : 7664-41-7

Ces informations sont disponibles sur le site de l’IFA : http://limitvalue.ifa.dguv.de/Webform_gw.aspx

Valeurs Limites d’Exposition aux aérosols en France

Méthode de mesures du risque chimique :

• Identification

Il s’agit d’effectuer l’inventaire des produits chimiques et des matières premières. Cet inventaire doit être aussi exhaustif que possible.
Dans cette tâche, plusieurs documents peuvent être très utiles :

• Les relevés des achats
• L’organigramme des ateliers
• La liste des procédures

Il est aussi obligatoire dans cette étape de se procurer les étiquettes des différents produits ainsi que leurs fiches de données de sécurité.
Rappel : l'article R. 231-53 du Code du Travail précise que l'établissement d'une Fiche de Données de Sécurité est une obligation pour le fabricant, l'importateur ou le vendeur d'une substance ou d'une préparation dangereuse.

• Hiérarchisations

La hiérarchisation doit faire apparaître des priorités dans les actions de prévention à mettre en œuvre. Elle devra être réalisée par l’entreprise en prenant en compte les niveaux de risque d’origine physico-chimique, les risques pour la santé au travail et les risques pour l’environnement liés à la mise en œuvre des produits ainsi que le nombre de personnes exposées, les accidents ou incidents qui se sont produits.

• Maitrise des risques

Pour maitriser les risques, la législation comporte une description précise de la démarche qui doit être entreprise par l’employeur à travers des principes généraux de prévention. Ces principes généraux s’appliquant à toutes les activités, ils ont été précisés pour le risque chimique par la réglementation.

• La suppression des produits ou procédés dangereux.
• La substitution d’un produit ou procédé dangereux par un qui l’est moins.
• La réduction du niveau de risque en travaillant sur le procédé et l’organisation.
• La mise en place de protections collectives.
• La mise en place de protections individuelles.
• L’installation de systèmes d’alarme et de systèmes de communication.

• Recommandations

Enfin, quelles que soient les mesures définies dans le cadre de la prévention du risque chimique, tous les points suivants doivent être pris en compte afin de s’assurer du maximum d’efficacité des mesures prises :

• Suppression ou diminution du risque : il s’agit de l’intérêt même de la mesure de prévention.
• Non déplacement du risque : la mesure ne doit pas engendrer un déplacement du risque et ne doit pas créer un risque nouveau.
• Stabilité de la mesure : elle doit être durable dans le temps et ne pas gêner le travail à effectuer.
• Portée de la mesure : une mesure de prévention doit avoir la portée la plus large possible. À ce titre, la protection collective est préférable à la protection individuelle.
• Coût pour l’opérateur : la mesure ne doit pas conduire à des contraintes supplémentaires pour l’opérateur.
• Conformité avec la réglementation : la mesure choisie ne doit pas être contraire ou en deçà des dispositions législatives obligatoires.
• Délai d’application : le choix devra se porter de préférence sur la mesure qui, présentant des qualités.

Pour faciliter les mesures du risque chimique, l’INRS a mis en ligne sur son site une méthodologie d’évaluation simplifiée du risque chimique qui reprend ces trois étapes :
http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=ND%202233